Saisie d’armes et de drogue à Nador
Les éléments de la brigade de la police judiciaire de Nador ont interpellé sept individus soupçonnés d’appartenir à un réseau criminel impliqué dans des affaires de trafic...
Maroc : l’utilisation des armes à feu au menu d’un conseil du gouvernement
Le gouvernement se réunira, jeudi, lors d’un conseil au cours duquel seront examinés quatre projets de décrets dont celui relatif aux armes à feu.
L’exécutif va entamer ses travaux par ce projet de loi précise un communiqué du département du premier ministre, précisant que plusieurs volets de l’utilisation des armes à feu seront étudiés, à savoir leurs pièces, éléments, accessoires et munitions.
A lire : Des armes fabriquées à Sebta et Melilla écoulées au Maroc
Par la suite, le Conseil va examiner trois projets de décrets dont le premier porte sur la délimitation du domaine public, tandis que le deuxième, portant application de la loi relative au régime de l’assurance maladie obligatoire de base et de la loi promulguée instituant un régime de pensions pour les catégories des professionnels, des travailleurs indépendants et des personnes non salariées exerçant une activité libérale.
Le troisième projet de décret est relatif à l’élargissement du cercle de compétence de l’Office régional de l’investissement agricole de la Région d’Al Haouz.
Pour finir, le Conseil se prononcera sur les propositions de nomination à de hautes fonctions, conformément aux dispositions de l’article 92 de la Constitution.
Aller plus loin
Des armes fabriquées à Sebta et Melilla écoulées au Maroc
En Espagne, plusieurs ateliers clandestins de fabrication d’armes exportées vers Sebta et Melilla et livrées à des trafiquants de drogue marocains ont été démantelés. La police...
Casablanca : un MRE ivre menace ses amis avec une arme à feu
Un Marocain résidant à l’Etranger (MRE) a été arrêté à son domicile à Hay Chrifa, à Casablanca, par les services de la police d’Aïn Chock, pour avoir menacé ses amis avec une...
Port d’armes : le Maroc durcit son arsenal juridique
Le gouvernement fait du contrôle des armes à feu une priorité. Dans ce sens, il a adopté un projet de loi pour répondre aux défis actuels et aux mutations sociales et...
Ces articles devraient vous intéresser :
