Un terroriste malade gracié par le roi Mohammed VI
Le roi Mohammed VI a accordé sa grâce à un terroriste pour des raisons de santé. Cette grâce est intervenue, le samedi 18 janvier, soit une semaine après celle accordée à 265...
Le roi Mohammed VI
Le roi Mohammed VI a décidé d’accorder sa grâce à 792 personnes à l’occasion de l’Aïd Al Mawlid Al-Nabawi célébré ce mardi au Maroc. En voici le détail, comme indiqué par le ministère de la Justice.
• Grâce sur le reliquat de la peine d’emprisonnement au profit de 03 détenus.
• Remise de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 563 détenus.
• Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 09 détenus.
• Commutation de la peine de mort à la peine perpétuelle au profit de 1 détenu.
Les bénéficiaires de la grâce royale qui sont en liberté sont au nombre de 216 personnes se répartissant comme suit :
• Grâce sur la peine d’emprisonnement ou son reliquat au profit de 56 personnes.
• Grâce sur la peine d’emprisonnement avec maintien de l’amende au profit de 07 personnes.
• Grâce sur les peines d’emprisonnement et d’amende au profit de 11 personnes.
• Grâce sur la peine d’amende au profit de 142 personnes.
Aller plus loin
Le roi Mohammed VI a accordé sa grâce à un terroriste pour des raisons de santé. Cette grâce est intervenue, le samedi 18 janvier, soit une semaine après celle accordée à 265...
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