Maroc : du nouveau pour la conservation foncière
L’Agence nationale de conservation foncière du cadastre et de la cartographie, s’active pour la simplification des procédures, afin de gagner le pari de l’immatriculation...
En 2020, malgré les impacts de la crise sanitaire, l’Agence nationale de la conservation foncière, du cadastre et de la cartographie (ANCFCC) a réalisé de grands exploits. Ainsi, au terme de l’année, ce secteur a encaissé 5,73 milliards de dirhams dans les comptes du royaume.
À fin 2020, plusieurs indicateurs de l’Agence étaient au vert, prouvant que malgré les impacts de la crise sanitaire liée à la pandémie sur le secteur de l’immobilier, l’ANCFCC est parvenue à atteindre un niveau de réalisation acceptable en matière d’immatriculation foncière, informe Aujourd’hui Le Maroc, précisant que l’Agence vient de tenir son conseil d’administration sous la présidence d’Aziz Akhannouch, ministre de l’Agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts.
Cette performance, écrit le journal, a été enregistrée grâce à la mise en place d’un dispositif permettant la relance de la production, la mobilisation du personnel et l’accélération de la digitalisation des processus métier. Il faut ajouter l’exécution de nouveaux développements dont l’augmentation de 12 % pour l’établissement des titres fonciers s’étendant sur une superficie de 1 050 000 ha et de 18 % pour le traitement des réquisitions d’immatriculation foncière et la réalisation de 5,73 milliards de dirhams comme recettes.
Par ailleurs, l’immatriculation foncière en milieu rural, devenue une priorité stratégique pour l’ANCFCC, a permis d’atteindre 173 059 titres fonciers en milieu rural, soit 32 % de l’ensemble des titres fonciers réalisés en 2020. De plus, l’ANCFCC « a opéré des avancées déterminantes en matière de digitalisation, notamment le dépôt électronique des dossiers notariaux, le traitement digital des dossiers topographiques, le paiement électronique des droits de la conservation foncière, le certificat de propriété électronique et la consultation sécurisée en ligne des bases de données par les professionnels autorisés », a conclu le quotidien.
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