Maroc : les exportateurs s’activent pour l’après-covid
Les exportateurs marocains se préparent pour la période post-crise de covid-19. Ils se sont réunis en visioconférence pour examiner les problèmes logistiques rencontrés pendant...
Douane marocaine : le délai d’admission des exportations prolongé
En raison des effets persistants de la crise sanitaire sur les exportations, la douane marocaine a décidé de prolonger de 6 mois les mesures d’assouplissement prises pour soutenir les opérateurs économiques.
Selon un communiqué de l’Administration des douanes des impôts indirects (ADII), ces mesures d’assouplissement pour la régularisation des comptes, souscrits sous les régimes économiques de l’admission temporaire resteront valables jusqu’au 30 juin 2022.
Initialement prévu pour finir le 31 décembre 2021, ce dispositif permet aux opérateurs ayant régularisé leur situation dans un délai de moins de 6 mois suivant la date d’échéance du compte, de s’acquitter d’une pénalité de 5 % des droits et taxes, au lieu de 25 %. Celle-ci passe à 10 % au-delà du délai de 6 mois.
A lire : La douane marocaine fait une fleur aux exportateurs
Dans le détail, ce soutien prend en compte l’admission temporaire pour perfectionnement actif, l’entrepôt industriel franc, l’admission temporaire, et l’entrepôt privé particulier.
En temps normal, les opérateurs qui importent des intrants sous le régime de l’admission temporaire, et qui ne réexportent pas dans les délais impartis (qui peuvent aller jusqu’à deux ans) les marchandises fabriquées avec ces intrants, s’exposent à de lourdes sanctions, rappelle la douane.
Aller plus loin
Le Maroc suspend les droits de douane à l’import sur le blé
Le gouvernement marocain a annoncé la prise de mesures pour garantir la stabilité des prix des céréales sur le marché national.
La douane marocaine durcit les contrôles dans les aéroports
La douane marocaine va désormais taxer les objets, marchandises et cadeaux d’une valeur supérieure à 2 000 dirhams à l’entrée et à la sortie des aéroports dans le cadre de...
Le Maroc maintient le droit de douane sur le textile turc
La douane marocaine a annoncé la prolongation d’un an de la mesure de sauvegarde sur les importations de produits d’habillement et de textile en provenance de Turquie.
Ces articles devraient vous intéresser :
