"Louange à Dieu,
Que la prière et la bénédiction soient sur le Prophète, Sa famille et Ses compagnons.
Notre serviteur dévoué, ministre de l’intérieur, monsieur Driss Basri, que Dieu te préserve et guide tes pas,
C’est pour Nous un motif de fierté et de satisfaction que les villes de notre Royaume béni, soient réputées à travers l’histoire et la succession des dynasties, par la beauté de leur architecture, l’agencement de leurs édifices, la propreté de leurs quartiers, de leurs aires et espaces où il n’y a nulle place aux saletés et détritus.
Elles se distinguaient également par la pureté de leur atmosphère à l’abri de toute pollution, par le soin qu’apportaient leurs habitants à leurs jardins, et leur ingéniosité à préserver leurs infrastructures, de sorte que les ouvrages de civilisation et d’histoire foisonnent de merveilleuses descriptions et de remarquables qualificatifs exaltant leur propreté et la splendeur de leur environnement.
Mais, hélas, Nous constatons que des signes de négligence commencent à se manifester progressivement dans ce domaine, au point que nos villes, qui s’enorgueillissaient de leur propreté et se targuaient de leur climat sain, ainsi que de leur pureté, agressent aujourd’hui l’oeil par leurs saletés, et indisposent l’odorat par leurs détritus, ce qui menace la santé des citoyens et perturbe la quiétude des habitants et des visiteurs.
Nous sommes pleinement convaincu, que Nos fidèles sujets dans les municipalités, les communes urbaines et rurales, sont disposés en permanence à se mobiliser pour préserver la propreté de leurs villes et contribuer à l’assainissement de leurs quartiers, de leurs rues et avenues.
La décentralisation, sur laquelle Nous avons veillé pour en assurer le renforcement, confère aux conseils élus, la responsabilité de préserver les intérêts des citoyens et leur accorde de larges attributions pour réunir tous les moyens matériels et humains et pour mobiliser les habitants eux-mêmes, dans le cadre de campagnes permanentes et d’un effort collectif continu en vue d’assurer une propreté totale des villes et de leur environnement, ainsi que des quartiers et de leurs dépendances, et ce en vertu des prérogatives qui leur sont conférées par le dahir portant loi n° 1.76.533 du 5 Choual 1396 correspondant au 30 septembre 1976, relatif à l’organisation communale, et eu égard aux ressources financières, particulièrement les droits dus par les habitants au titre de la taxe d’édilité.
Tu saisis, parfaitement bien, l’immense attachement de Notre Majesté aux principes de la démocratie authentique, ainsi que Notre souci pour que les affaires des habitants soient gérées par les conseils élus. Tu saisis aussi parfaitement bien que le ministère de l’intérieur, en tant qu’autorité gouvernementale de tutelle sur les Collectivités locales, dispose du droit de contrôler ces Collectivités, de s’assurer qu’elles accomplissent au mieux leur mission en matière de propreté et, le cas échéant, de veiller directement, à travers l’intervention des agents d’autorité : gouverneurs, pachas et caïds, auxquels la loi précitée confie l’accomplissement des tâches et missions dévolues au président du conseil communal en cas de refus, de manquement ou de négligence de celui-ci.
Nous t’adressons la présente lettre afin que tu prennes les mesures urgentes et efficaces, parallèlement à l’action entreprise actuellement par les Collectivités locales, pour atteindre l’objectif escompté, assurer le succès et susciter l’enthousiasme que Nous attendons, dans ce domaine, entre Notre administration et les élus parmi Nos sujets.
Fait au Palais Royal, le 17 Joumada II 1417, correspondant au 30 octobre 1996
30/10/1996
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